Date de dernière mise à jour : 3 janvier 2024

1. Présentation du site :

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les informations sur le site web de Arcanit :

• Propriétaire : ARCANIT - SARL
• Adresse : 23 rue antigna, 45000 Orléans
• Numéro SIRET : 98317001000018
• Numéro d'immatriculation RCS : 983170010
• Numéro d'identification TVA : FR02983170010
• Créateur : Julien Mialon - ARCANIT
• Responsable de la publication : Julien Mialon
• Contact :
• Webmaster : Julien Mialon
• Hébergeur : OVH - 2 RUE KELLERMANN, 59100 ROUBAIX

2. Conditions Générales d'Utilisation :

L'utilisation du site Arcanit implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-dessous. Ces conditions sont sujettes à modification, il est donc conseillé de les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment. Cependant, Arcanit se réserve le droit d'interrompre le service pour des raisons de maintenance technique.

3. Description des Services :

Arcanit s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur l'ensemble de ses activités. Ces informations sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.

4. Limitations Techniques :

Le site utilise la technologie JavaScript. L'utilisateur doit s'assurer d'utiliser un matériel récent et un navigateur mis à jour pour accéder au site sans problème.

5. Propriété Intellectuelle :

Arcanit est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

6. Limitation de Responsabilité :

Arcanit ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au site, ni des dommages indirects résultant de l'utilisation du site.

7. Gestion des Données Personnelles :

Arcanit collecte des données personnelles dans le respect de la législation en vigueur. Les utilisateurs ont le droit d'accéder, de rectifier et de s'opposer à l'utilisation de leurs données. Aucune information personnelle ne sera partagée avec des tiers sans consentement.

8. Liens Hypertextes et Cookies :

Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont Arcanit n'est pas responsable du contenu. Des cookies peuvent être utilisés pour améliorer l'expérience de navigation.

9. Droit Applicable et Juridiction :

Tout litige lié à l'utilisation du site Arcanit est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux d'Orléans seront seuls compétents.

10. Principales Lois Concernées :

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

11. Lexique :

Utilisateur : Internaute se connectant et utilisant le site.
Informations Personnelles : Informations permettant l'identification d'une personne physique (conformément à l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).